M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

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2 février 2016

Question écrite n° 92947 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : urbanisme

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 7 juin 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92764 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 16 août 2016
19 janvier 2016

Question écrite n° 92525 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 19 avril 2016
19 janvier 2016

Question écrite n° 92428 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 12 juillet 2016
14 janvier 2016

Question au Gouvernement n° 3510 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
24 novembre 2015

Question écrite n° 91328 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 19 avril 2016
19 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3358 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Question posée en séance
10 novembre 2015

Question écrite n° 91025 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : santé

Titre : pollution et nuisances

Réponse publiée le 3 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90972 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 23 février 2016
8 septembre 2015

Question écrite n° 87939 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : mort

Titre : concessions

Réponse publiée le 19 janvier 2016

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M. Philippe Gosselin

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