M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

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28 avril 2015

Question écrite n° 78859 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 5 mai 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78828 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 15 décembre 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77457 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : enseignement agricole

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 16 juin 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77120 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 28 avril 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77063 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77062 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76233 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 15 septembre 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76181 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015
12 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2677 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Question posée en séance
10 mars 2015

Question écrite n° 75478 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 4 août 2015

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M. Philippe Gosselin

Questions posées (archives)