M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 624

4 mars 2014

Question écrite n° 51021 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales et élections municipales

Réponse publiée le 10 juin 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51018 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : eau

Titre : gestion

Réponse publiée le 12 août 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 50939 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : animaux

Titre : étourneaux

Réponse publiée le 13 mai 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49572 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 25 février 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49404 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 29 juillet 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49255 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
5 février 2014

Question au Gouvernement n° 1602 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
4 février 2014

Question orale sans débat n° 538 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 12 février 2014
15 janvier 2014

Question au Gouvernement n° 1515 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Question posée en séance
31 décembre 2013

Question écrite n° 47259 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 11 février 2014

...

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 624

M. Philippe Gosselin

Questions posées (archives)