M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

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8 octobre 2013

Question écrite n° 39293 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 novembre 2014
3 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1153 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : Premier ministre

Question posée en séance
1er octobre 2013

Question écrite n° 38835 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 24 juin 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38645 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 7 janvier 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38623 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 septembre 2013

Question écrite n° 38450 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : locations saisonnières

Réponse publiée le 2 septembre 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37664 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37500 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 7 juillet 2015
17 septembre 2013

Question écrite n° 37401 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 10 décembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37294 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 25 février 2014

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M. Philippe Gosselin

Questions posées (archives)