M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

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1er mai 2012

Question écrite n° 132489 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er mai 2012

Question écrite n° 132403 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : mort

Titre : crémation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130409 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130395 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129302 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125722 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 6 mars 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125714 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124952 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : santé

Titre : maladie de Parkinson

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124404 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1627 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 décembre 2011

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M. Philippe Gosselin

Questions posées (archives)