M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 novembre 2010

Question écrite n° 92182 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 1er mars 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92179 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 1er mars 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92178 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92177 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 5 avril 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92175 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : développement durable

Réponse publiée le 12 avril 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92083 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 1er février 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92082 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 1er février 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92078 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : DATAR

Réponse publiée le 11 janvier 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92075 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : produits alimentaires

Réponse publiée le 16 août 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92072 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 22 février 2011

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Questions posées (archives)