• 21 septembre 2010

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  Question écrite n° 88693 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 8 mars 2011
• 21 septembre 2010

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  Question écrite n° 88667 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : soutien du marché

  Réponse publiée le 21 juin 2011
• 21 septembre 2010

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  Question écrite n° 88648 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : vautours

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 7 septembre 2010

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  Question écrite n° 87542 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86863 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86826 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Haïti

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86807 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86786 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86766 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 23 août 2011
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86747 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : défense

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 26 octobre 2010