M. Michel Sordi

Les Républicains

Haut-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 510

16 octobre 2012

Question écrite n° 6863 de M. Michel Sordi

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : incorporés de force

Réponse publiée le 19 février 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5909 de M. Michel Sordi

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 12 février 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4988 de M. Michel Sordi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 février 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4528 de M. Michel Sordi

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 11 décembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2793 de M. Michel Sordi

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 6 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2642 de M. Michel Sordi

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 27 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2525 de M. Michel Sordi

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 octobre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 2140 de M. Michel Sordi

Rubrique : impôts locaux

Titre : cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Réponse publiée le 15 octobre 2013
6 mars 2012

Question écrite n° 129943 de M. Michel Sordi

Rubrique : culture

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129871 de M. Michel Sordi

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 510

M. Michel Sordi

Questions posées (archives)