M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 mars 2006

Question écrite n° 87637 de M. Michel Raison

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87440 de M. Michel Raison

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 14 novembre 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87439 de M. Michel Raison

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe locale d'équipement

Réponse publiée le 27 juin 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87438 de M. Michel Raison

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 28 mars 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87437 de M. Michel Raison

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 25 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 86888 de M. Michel Raison

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 11 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86539 de M. Michel Raison

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Réponse publiée le 22 août 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86538 de M. Michel Raison

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 11 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86359 de M. Michel Raison

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86287 de M. Michel Raison

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : porte-avions Clemenceau

Réponse publiée le 9 mai 2006

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M. Michel Raison

Questions posées (archives)