• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14636 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14634 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : santé

  Titre : accidents vasculaires cérébraux

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14628 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14621 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14598 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14597 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14486 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : carrières

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14462 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14438 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 25 décembre 2012

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  Question écrite n° 14287 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2013