M. Yannick Favennec-Bécot

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mayenne (3^e circonscription) | Mandat en cours

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4 novembre 2008

Question écrite n° 34755 de M. Yannick Favennec

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 juin 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34216 de M. Yannick Favennec

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34211 de M. Yannick Favennec

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34168 de M. Yannick Favennec

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 6 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34082 de M. Yannick Favennec

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 10 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34072 de M. Yannick Favennec

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 3 février 2009
30 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 742 de M. Yannick Favennec

Rubrique : élevage

Titre : lait

Question posée en séance
21 octobre 2008

Question écrite n° 33433 de M. Yannick Favennec

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids-lourds

Réponse publiée le 3 mars 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 33351 de M. Yannick Favennec

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 13 janvier 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 32982 de M. Yannick Favennec

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille militaire

Réponse publiée le 3 mars 2009

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Questions posées (archives)