Ain (3e circonscription)| Mandat clos le 10 mars 2016 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 18 juin 2013
Commission d'enquète sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Alain Zabulon
partager
mardi 18 juin 2013
Commission d'enquète sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Alain Zabulon
partager
mardi 18 juin 2013
Commission d'enquète sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Alain Zabulon
partager
mercredi 5 juin 2013
Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale et la délinquance économique et financière (audition des ministres)
partager
mercredi 5 juin 2013
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : Mme Marie-Hélène Valente, ancien chef de cabinet du ministre délégué chargé du Budget
partager
mardi 4 juin 2013
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : diverses auditions de fonctionnaires des enquêtes fiscales, des douanes et des finances
partager
mercredi 29 mai 2013
2ème séance : Attributions du Garde des Sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique
partager
mardi 28 mai 2013
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gt : responsables de l'administration des finances publiques ; Mme Véronique Bied-Charreton, dir. de la législation fiscale
partager
mardi 28 mai 2013
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : Membres du cabinet du ministre de l'économie ; Responsables de la direction des finances publiques
partager
mardi 23 avril 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 23 AVRIL 2013
partager
mardi 23 avril 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
partager
jeudi 18 avril 2013
3ème séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (deuxième lecture) (suite)
partager
1
...
12
13
14
15
16
17
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 194
