-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Indépendance des rédactions (suite)
- 4. Instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire (suite)
- 5. Département de Mayotte (Projet de loi organique) (n° 2945) - Département de Mayotte (Projet de loi) (n° 2946)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux lauréats de la médaille Fields et du prix Gauss
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme des collectivités territoriales (vote solennel)
- 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (suite) (n° 2824)
- 5. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 6. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (suite) (n° 2824)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Remplacement d'un vice-président de l'Assemblée
- 3. Réforme des collectivités territoriales (C.M.P.) (n° 2934)
- 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (suite) (n° 2824)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme des retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme des retraites (n° 2770)
- 2. Opposition à une procédure d'examen simplifiée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dispositions relatives à la démocratie sociale (n° 2685 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1.Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité
- 3. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (Discussion d'une proposition de loi) (n° 2220)
- 4. Lutte contre les violences de groupe (Suite de la discussion, en deuxième lecture, d'une proposition de loi) (n° 2093)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (n° 1782) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (2e circonscription)
| Mandat clos le 12 janvier 2016 (14e législature)