M. Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Nord (5e circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 26 janvier 2022
    Commission des lois : Abroger les lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit ; Renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Rétablir le vote par correspondance
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  • mardi 4 janvier 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 4 janvier 2022
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  • mardi 4 janvier 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 4 janvier 2022
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  • mardi 4 janvier 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (vote solennel) ; Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (suite)
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  • mardi 4 janvier 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (vote solennel) ; Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (suite)
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  • mercredi 29 décembre 2021
    Commission des lois : M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé ; Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise
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  • mercredi 15 décembre 2021
    Commission des lois : Confiance dans la vie politique
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des lois : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt honoraire du Conseil d’État, pdt de la cion indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CIASE), sur « Les violences sexuelles dans l’Église catholique - France 1950-2020 »
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  • mercredi 6 octobre 2021
    Commission des lois : Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Bilan de l’activité de la commission des Lois ; Nominations de rapporteurs
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  • mercredi 6 octobre 2021
    Commission des lois : Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Bilan de l’activité de la commission des Lois ; Nominations de rapporteurs
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  • mercredi 19 mai 2021
    2ème séance : Confiance dans l’institution judiciaire (suite) (projets de loi ordinaire et organique)
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  • mercredi 13 janvier 2021
    Commission des lois : M. Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la Santé, sur le projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire
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