-
- 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe aérienne au large des Comores
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rémunération des salariés concernés par une procédure de reclassement (suite) (vote solennel) (n° 1729)
- 4. Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (suite) (vote solennel) (n° 1768)
- 5. Lutte contre les violences de groupes (suite) (n° 1734)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes du vol AF447 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (suite) (n° 1127)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Contrats de partenariat (n° 779)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Engins motorisés
- 2. Protection des personnes contre les chiens dangereux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à Aimé Césaire
- 2. Question au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Michel Debet
- 4. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789) (suite).
- 5. Conseil constitutionnel et archives (n os 567, 810) ; Archives (n os 566, 810)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au gouvernement.
- 2. Éloge funèbre de Paul-Henri Cugnenc
- 3. Musée universel d'Abou Dabi (n os 180, 239)
- 4. Répression du terrorisme (n os 181, 240)
- 5. Service international de recherches (n os 183, 250)
- 6. Ordre du jour des prochaines séances
-
- 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Nord (5e circonscription)
| Mandat en cours