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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (suite) (n° 1127)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n° 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n os 1096, 1107)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Lutte contre le trafic de produits dopants (n° 948)
- 2. Transports scolaires en Île-de-france (n° 959)
- 3. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (n° 945)
- 4. Droit des victimes et exécution des peines (n° 813)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (n os 411, 817)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haut-Rhin (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)