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Réponse publiée le 1er septembre 2015
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8 juillet 2014Rubrique : travailTitre : durée du travailRéponse publiée le 2 septembre 2014
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17 juin 2014Rubrique : arts et spectaclesTitre : musiqueRéponse publiée le 25 juin 2014
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6 mai 2014Rubrique : moyens de paiementTitre : paiementRéponse publiée le 24 mai 2016
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25 mars 2014Rubrique : agricultureTitre : rechercheRéponse publiée le 5 août 2014
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31 décembre 2013Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : rémunérationsRéponse publiée le 6 mai 2014
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Réponse publiée le 9 décembre 2014
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17 décembre 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : affaires sociales et santé : personnelRéponse publiée le 3 juin 2014
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Question posée en séance
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29 octobre 2013Rubrique : transports routiersTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 28 janvier 2014