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26 mars 2013Rubrique : industrieTitre : travail des métauxRéponse publiée le 25 juin 2013
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26 mars 2013Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : France 3Question close sans réponse le 20 juin 2017
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5 mars 2013Rubrique : système pénitentiaireTitre : détenusRéponse publiée le 20 janvier 2015
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5 mars 2013Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe d'aménagementRéponse publiée le 11 juin 2013
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5 mars 2013Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : eauRéponse publiée le 4 juin 2013
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5 mars 2013Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : bâtimentsRéponse publiée le 13 mai 2014
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5 mars 2013Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nordRéponse publiée le 7 mai 2013
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5 mars 2013Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 10 septembre 2013
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27 février 2013Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesQuestion posée en séance
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26 février 2013Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : médicamentsRéponse publiée le 18 juin 2013