M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 mai 2010

Question écrite n° 79425 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 23 novembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79404 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 22 juin 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79392 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 15 mai 2012
25 mai 2010

Question écrite n° 79387 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 31 août 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79366 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 9 novembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79343 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 22 mai 2012
25 mai 2010

Question écrite n° 79281 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 23 août 2011
25 mai 2010

Question écrite n° 79256 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 28 septembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79255 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 mai 2010

Question écrite n° 79238 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts

Réponse publiée le 5 octobre 2010

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