M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 avril 2009

Question écrite n° 46392 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 30 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46366 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 27 avril 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46286 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 6 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46285 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 6 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46284 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 6 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46225 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : relations internationales

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46152 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 6 juillet 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 45995 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 16 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 45950 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : droit pénal

Titre : escroquerie

Réponse publiée le 30 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 45927 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 16 juin 2009

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