M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 avril 2009

Question écrite n° 45918 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 30 juin 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45251 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par correspondance

Réponse publiée le 19 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45208 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Réponse publiée le 14 juillet 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45201 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 10 novembre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45200 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 26 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45199 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 22 décembre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45198 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 26 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45197 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 26 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45196 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 26 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45195 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 7 juillet 2009

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