M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 janvier 2008

Question écrite n° 14815 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 24 février 2009
15 janvier 2008

Question écrite n° 14814 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 25 mars 2008
15 janvier 2008

Question écrite n° 14813 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 30 juin 2009
15 janvier 2008

Question écrite n° 14656 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : famille

Titre : PACS

Réponse publiée le 5 mai 2009
15 janvier 2008

Question écrite n° 14649 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 8 juillet 2008
15 janvier 2008

Question écrite n° 14630 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14629 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14628 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14627 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14626 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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