• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11772 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11614 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 27 juillet 2010
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11585 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11572 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : assurances

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11570 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : épargne

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11569 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11568 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : billets de banque

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11518 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11491 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 novembre 2007

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  Question écrite n° 11483 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : santé

  Titre : cures

  Question close sans réponse le 19 juin 2012