M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 septembre 2007

Question écrite n° 4565 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
18 septembre 2007

Question écrite n° 4562 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 17 juin 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4539 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 24 juin 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4535 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 23 octobre 2007
11 septembre 2007

Question écrite n° 4081 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 30 septembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4080 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 16 septembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4079 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 16 septembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4078 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 16 septembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4077 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 16 septembre 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 4076 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : mer Méditerranée

Réponse publiée le 16 septembre 2008

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