Ardennes (1re circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 20 janvier 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 20 JANVIER 2015
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mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mardi 13 janvier 2015
2ème séance : Questions à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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mercredi 17 décembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Lionel Collet dont la nomination à la présidence des conseils d'administration de l'InVS et de l'EPRUS est envisagée
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mercredi 19 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014
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mercredi 19 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)
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mercredi 5 novembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction générale de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée
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vendredi 24 octobre 2014
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 37, adt 219 (rect) à Après l'article 56, adt 532)
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vendredi 24 octobre 2014
1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 29, adt 391 à l'article 36)
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jeudi 23 octobre 2014
1ère séance : PLFSS pour 2015 (suite) (après l'article 12 - adt 1 à adt 661)
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mercredi 8 octobre 2014
Commission des affaires sociales : audition du Gouvernement sur le PLFSS pour 2015
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mercredi 8 octobre 2014
Commission des affaires sociales : Examen des rapports sur la dette des établissements publics de santé (Cour des comptes) et sur l'Application de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (rapport d'information)
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