M. Yves Censi

Les Républicains

Aveyron (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 février 2017

Question au Gouvernement n° 4695 de M. Yves Censi

Rubrique : État

Titre : généralités

Question posée en séance
15 décembre 2016

Question au Gouvernement n° 4466 de M. Yves Censi

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de lutte contre le cancer

Question posée en séance
8 novembre 2016

Question écrite n° 100441 de M. Yves Censi

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : deux-roues motorisés

Réponse publiée le 7 février 2017
8 novembre 2016

Question écrite n° 100434 de M. Yves Censi

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 20 décembre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96959 de M. Yves Censi

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 16 août 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96910 de M. Yves Censi

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 95949 de M. Yves Censi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 5 juillet 2016
17 mai 2016

Question écrite n° 95886 de M. Yves Censi

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 21 juin 2016
11 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3904 de M. Yves Censi

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
10 mai 2016

Question écrite n° 95651 de M. Yves Censi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Réponse publiée le 23 août 2016

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M. Yves Censi

Questions posées (archives)