M. Yves Censi

Les Républicains

Aveyron (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 98

4 juin 2013

Question écrite n° 28321 de M. Yves Censi

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 18 juin 2013
14 mai 2013

Question écrite n° 26367 de M. Yves Censi

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 18 juin 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25668 de M. Yves Censi

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 3 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25545 de M. Yves Censi

Rubrique : finances publiques

Titre : comptes d'affectation spéciale

Réponse publiée le 18 juin 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 24162 de M. Yves Censi

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 14 mai 2013
16 avril 2013

Question orale sans débat n° 282 de M. Yves Censi

Rubrique : voirie

Titre : RN 88

Réponse publiée le 24 avril 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22120 de M. Yves Censi

Rubrique : marchés financiers

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 3 décembre 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20123 de M. Yves Censi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 23 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20104 de M. Yves Censi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 23 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20064 de M. Yves Censi

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 8 octobre 2013

1

...

5

6

7

8

9

10

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 98