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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Seconde partie (suite) (n° 3952)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Certificats d'obtention végétale (n° 3940)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Certificats d'obtention végétale (n° 3940)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 - seconde partie (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Conformité au principe de subsidiarité du contrôle aux frontières intérieures (n° 3765)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
- 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Aveyron (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)