Loiret (4e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires sociales : Auditions des ministres sur le PLFSS pour 2014
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mercredi 2 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
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mercredi 2 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine sur le projet garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
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mardi 17 septembre 2013
Commission des affaires sociales : Prêts à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées; Lois de financement de la sécurité sociale M. Didier Migaud
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mardi 17 septembre 2013
Commission des affaires sociales : Prêts à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées; Lois de financement de la sécurité sociale M. Didier Migaud
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mise en oeuvre de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Soins sans consentement en psychiatrie (ppl)
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mercredi 17 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
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mardi 16 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Examen pour avis de la Ppl sur l'économie réel et l'emploi industriel
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mardi 9 juillet 2013
Commission des affaires sociales : Mme Marisol Touraine et M. Bernard Cazeneuve, ministres, sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
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mercredi 26 juin 2013
Commission des affaires sociales : Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques; Directive sur le détachement des travailleurs
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