Puy-de-Dôme (5e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)
  • jeudi 9 janvier 2014
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Art 1er suite à Art 3, adt 1383)
    partager
  • mardi 7 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
    partager
  • mardi 7 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
    partager
  • mardi 7 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Agriculture, alimentation et forêt
    partager
  • jeudi 19 décembre 2013
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
    partager
  • jeudi 19 décembre 2013
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
    partager
  • mercredi 11 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
    partager
  • mardi 10 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
    partager
  • mardi 10 décembre 2013
    1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
    partager
  • lundi 9 décembre 2013
    1ère séance : Consommation (deuxième lecture) (jusqu'à Art 1 adt 437)
    partager
  • jeudi 5 décembre 2013
    Commission des affaires économiques : table ronde sur la forêt
    partager
  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Bruno Lasserre, sur les problèmes de concurrence en outre-mer
    partager