Puy-de-Dôme (5e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)
  • mardi 13 janvier 2015
    1ère séance : Hommage aux victimes des attentats ; Autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Irak (Déclaration du Gouvernement, débat et vote par scrutin public)
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  • mardi 16 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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  • mardi 16 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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  • mardi 16 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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  • mercredi 10 décembre 2014
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur les aides d’Etat
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  • mercredi 3 décembre 2014
    2ème séance : PLFR pour 2014 (suite) (Après l'art. 31adt 573 à
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  • mercredi 3 décembre 2014
    1ère séance : Hommage à Jacques Barrot ; Questions au Gouvernement ; Surveillance des filières et des individus djihadistes (Explications de vote et vote) ; Missions et modalités du maintien de l'ordre républicain (explications de vote et vote) ; Projet d
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : mobilisation du foncier public (rapport d'application de la loi du 18/01/2013)
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Knoche, Dg délégué d'Areva
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  • mardi 25 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : M. Jean-Bernard Lévy, dont la nomination à présidence d'EDF est envisagée
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  • mardi 25 novembre 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : M. Alain Vidalies, ministre, sur la politique de la pêche
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