• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89796 de M. André Chassaigne

  Rubrique : marchés publics

  Titre : contrats

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89795 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89794 de M. André Chassaigne

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89735 de M. André Chassaigne

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89726 de M. André Chassaigne

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89690 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs indépendants

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89689 de M. André Chassaigne

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89499 de M. André Chassaigne

  Rubrique : famille

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89324 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : ouvriers de l'État : annuités liquidables

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 89005 de M. André Chassaigne

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 4 avril 2006