M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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22 novembre 2016

Question orale sans débat n° 1518 de M. André Chassaigne

Rubrique : travail

Titre : travail dominical

Réponse publiée le 30 novembre 2016
1er novembre 2016

Question écrite n° 100422 de M. André Chassaigne

Rubrique : travail

Titre : travail dominical

Réponse publiée le 28 février 2017
1er novembre 2016

Question écrite n° 100405 de M. André Chassaigne

Rubrique : santé

Titre : maladies psychiatriques

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er novembre 2016

Question écrite n° 100360 de M. André Chassaigne

Rubrique : logement

Titre : normes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er novembre 2016

Question écrite n° 100304 de M. André Chassaigne

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4236 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Question posée en séance
4 octobre 2016

Question écrite n° 99681 de M. André Chassaigne

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnels d'insertion et de probation

Réponse publiée le 29 novembre 2016
4 octobre 2016

Question écrite n° 99638 de M. André Chassaigne

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 11 octobre 2016
4 octobre 2016

Question écrite n° 99610 de M. André Chassaigne

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
4 octobre 2016

Question écrite n° 99514 de M. André Chassaigne

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 2 mai 2017

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Questions posées (archives)