-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 37190
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 37195, 37, 208 et 250
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Rachat de Bombardier par Alstom
- Meurtre d’une infirmière en psychiatrie
- Terroristes islamistes en détention
- Dossiers en cours au ministère des solidarités et de la santé
- Politique de l’emploi
- Réforme des retraites
- Plan de paix américain pour le Proche-Orient
- Plan de lutte contre le séparatisme islamiste
- Office français de la biodiversité
- Retraites des avocats
- Réforme des retraites
- Plateforme SignalConso
- Centrale nucléaire de Fessenheim
- Incendies en Corse
- Crise de l’hôpital public
- Réforme des retraites
- Qualité nutritionnelle de l’alimentation
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Mise en cause d’un manifestant à Bordeaux
- Substituts aux emballages plastiques à usage unique
- Dossiers en cours au ministère des solidarités et de la santé
- Rémunération des enseignants
- Réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires
- Système de protection sociale et de santé
- Rémunération des éleveurs bovins
- Participation de Taïwan aux travaux de l’Assemblée mondiale de la santé
- 2. Système universel de retraite
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 45 et 358
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendement no24633
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général
- Amendement no 37161
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 383, 534 et 2285, 2286, 2287, 2288, 2289, 2290, 2291, 2292, 2293, 2294, 2295, 2296, 2297, 2298, 2299, 2300, 2301
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5756, 5757, 5758, 5759, 5760, 5761, 5762, 5763, 5764, 5765, 5766, 5767, 5768, 5769, 5770, 5771, 5772, 37188, 25, 248 et 12014
- M. le président
- M. le président
- Amendements nos 23845 et 41892 (sous-amendement)
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Décès de M. François André
- 2. Remplacement d’un député élu au Parlement européen
- 3. Questions orales sans débat
- Déversements illicites de déchets
- Centrale nucléaire du Bugey
- Dommages causés par les loups dans le Cantal
- Transports dans la région Hauts-de-France
- Passage en deux fois deux voies de la RN4 entre Saint-Georges et Gogne
- Mobilités dans l’agglomération toulousaine
- Aménagement de la RN12 entre Dreux et Alençon
- Défauts de conception de certains moteurs Renault-Nissan
- Déchets nucléaires à Moruroa
- Dispositif préretraite amiante
- Zones de revitalisation rurale
- Couverture mobile dans la Somme
- Commissariat de Denain
- Police municipale à Paris
- Réforme des retraites outre-mer
- Formation des moniteurs de plongée
- Pêche en mer Celtique
- Désertification vétérinaire en zone rurale
- Aides pour les surfaces pastorales
- Gouvernance de la forêt française
- Lycée Porte-Océane du Havre
- Établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Partage d’informations sur le suivi de l’enfant
- Organisation médicale et hospitalière en Ardèche
- Maladie de Schimke
- Bilan de soins infirmiers
- Exposition des personnels ferroviaires à l’amiante et aux particules fines
- Dégâts causés par la sécheresse aux habitations
- Logement des policiers dans les Alpes-Maritimes
- Centre hospitalier universitaire d’Angers
- Site de Gemalto à Pont-Audemer
- Classement de la muraille gallo-romaine du Mans par l’UNESCO
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Débat sur le financement des retraites
- M. Julien Aubert
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Christophe Bouillon
- M. Michel Zumkeller
- M. Philippe Vigier
- M. Adrien Quatennens
- M. André Chassaigne
- Mme Corinne Vignon
- M. Olivier Marleix
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Patrick Hetzel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Bernard Perrut
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Michel Zumkeller
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Charles de Courson
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Michel Larive
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Fabien Roussel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Martine Wonner
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Épidémie de coronavirus
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Lutte contre les violences à l’encontre des élus
- Limitation de la vitesse sur les routes secondaires
- Baisse du chômage
- Réforme des retraites
- Plan pauvreté
- Réforme des retraites
- Maintien de l’ordre
- Participation de membres du Gouvernement aux élections municipales
- Intempéries dans les Pyrénées-Orientales
- Réforme des retraites
- Reconnaissance faciale
- Remboursement des frais optiques
- Patrimoine sensoriel des campagnes
- Réforme des retraites
- Services publics dans les territoires ruraux
- Livrets d’épargne
- Secret de l’instruction
- Réforme des retraites dans les outre-mer
- Évacuation d’un camp de migrants
- Circulaire sur le nuançage des candidats aux élections municipales
- Politique de l’alimentation
- 2. Prise en compte des droits de l’enfant à l’Assemblée nationale
- 3. Protection des victimes de violences conjugales
- Présentation
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Ratification de traités internationaux et approbation d’un accord international
- 2. Réadmission des personnes en séjour irrégulier dans l’Union européenne et en Arménie
- 3. Coopération en matière de défense avec l’Albanie et Chypre
- 4. Protocole additionnel à la charte européenne de l’autonomie locale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- G5 Sahel
- Retraite des avocats
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation des hôpitaux publics
- Situation des hôpitaux publics
- Présence militaire au Sahel
- Réforme des retraites
- Agression contre les forces de l’ordre dans le Rhône
- Hôpital public
- Indemnisation des usagers de la SNCF
- Hôpital public
- Politique budgétaire
- Maintien de l’ordre
- Convention citoyenne pour le climat
- Agriculture
- G5 Sahel
- Établissements de travail protégé
- G5 Sahel
- Réforme des retraites
- État du réseau d’assainissement des eaux
- Retour des djihadistes français
- Épreuves communes de contrôle continu
- 2. Homologation des peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 2
- Article 4
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions sur l’efficacité des mesures prises pour lutter contre la désertification médicale
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Paul Molac
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thomas Mesnier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Stéphanie Rist
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Stéphane Travert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ramlati Ali
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Patrick Loiseau
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nadia Essayan
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Christophe Naegelen
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Agnès Thill
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur le projet Hercule
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Ramaux
- M. Sébastien Jumel
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- M. Olivier Marleix
- M. Christophe Carval
- M. Frédéric Petit
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. François-Michel Lambert
- M. Christophe Ramaux
- M. André Chassaigne
- M. Christophe Carval
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Sébastien Jumel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Barbara Pompili
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Olivier Marleix
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions sur la situation dans les EHPAD
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Olivier Becht
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thierry Benoit
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Monique Iborra
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Didier Martin
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Annie Vidal
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nicole Trisse
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jérôme Nury
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Patrick Hetzel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Constance Le Grip
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Philippe Bolo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Michèle Victory
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Réforme des retraites
- Dérèglement climatique
- Réforme des retraites
- Lutte contre le terrorisme
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Lutte européenne contre l’évasion fiscale
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Incendies en Australie
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Usage des pesticides
- Taxation de l’huile de palme et de ses résidus
- Politique du Gouvernement
- Priorités pour l’Union européenne
- Aéroport de Toulouse
- Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Prise en charge de la dépendance
- Réforme des retraites
- Incendies en Australie
- 3. Questions sur la loi de programmation militaire
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Stéphane Baudu
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Françoise Dumas
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Anissa Khedher
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Christophe Lejeune
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Thibault Bazin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Florence Parly, ministre
- 4. Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (5e circonscription)
| Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)