-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no220
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no221
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Valérie Lacroute
- M. Arnaud Viala
- M. Loïc Prud’homme
- M. Julien Aubert
- M. Laurent Furst
- M. Hubert Wulfranc
- M. Vincent Descoeur
- M. Daniel Fasquelle
- M. Sébastien Jumel
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendements nos272, 42, 245, 43, 187, 133, 31 et 226 rectifié
- Article 1erter
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos44, 116 et 117
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos119, 45, 227 rectifié, 47, 46, 4 et 48
- Après l’article 1er ter
- Article 2
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Danièle Obono
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Sébastien Jumel
- M. Hubert Wulfranc
- M. André Chassaigne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendements nos49, 79 et 115
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Nouveau pacte ferroviaire
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos2, 15 et 268
- M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos72, 103, 108, 273, 294 (sous-amendement), 306 (sous-amendement), 307 (sous-amendement), 297 (sous-amendement), 296 (sous-amendement), 293 (sous-amendement), 308 (sous-amendement), 309 (sous-amendement), 310 (sous-amendement), 311 (sous-amendement) et 167
- Article 1er
- M. Gilbert Collard
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Loïc Prud’homme
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Danielle Brulebois
- M. Frédéric Reiss
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Jumel
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Ludovic Pajot
- M. Alexis Corbière
- M. Charles de Courson
- Mme Danièle Obono
- M. André Chassaigne
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no203
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendements nos116 et 362
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos185, 15, 16, 99, 290, 8, 223, 275, 343, 376 (sous-amendement), 297, 286, 289, 17 et 139
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos186 et 159
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Décès d’un légionnaire en Irak
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2 et rapport annexé
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Bastien Lachaud
- M. Loïc Kervran
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Philippe Dunoyer
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexis Corbière
- Mme Danièle Obono
- M. Patrice Verchère
- Amendement no 201
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 43, 54, 197, 181, 183, 24, 25, 26 et 155
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- M. le président
- 1. Questions au Gouvernement
- Parcoursup
- Accords de Guyane
- Parcoursup
- Réforme de la justice
- Rapports entre les pouvoirs publics
- Situation en Syrie
- Situation à Mayotte
- Déplacement du Président de la République en Inde
- Insécurité en Nouvelle-Calédonie
- Taxes douanières aux États-Unis
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Situation des chrétiens d’Orient
- Taxes douanières aux États-Unis
- Insertion professionnelle des personnes handicapées
- Erasmus de l’apprentissage
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Manuel Valls, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Reconnaissance sociale des aidants
- 2. Gratuité des transports scolaires
- 3. Liste française des paradis fiscaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (5e circonscription)
| Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)