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- 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 2. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (nouvelle lecture) (n° 4388)
- 3. Exploitation numérique des livres indisponibles du XX e siècle (CMP) (n° 4297)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Dispositions d'ordre cynégétique (n° 4329)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Rémi Ochlik
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Majoration des droits à construire (suite) (n° 4351)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Commémoration de tous les morts pour la France (n° 4233)
- 2. Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 4331)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (Lecture définitive) (n° 4234)
- 4. Réforme des ports d'outre-mer (C.M.P.) (n° 4296 rectifié)
- 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur les partenariats public-privé
- 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Simplification du droit (Nouvelle lecture) (n° 4217)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Mise en oeuvre du principe de précaution (n° 4008)
- 3. Protection de l'identité (nouvelle lecture) (n° 4229)
- 4. Contrôle moderne des armes (deuxième lecture) (n° 4184)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (n° 4152)
- 5. Éthique du sport et droit des sportifs (n° 4158)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (5e circonscription)
| Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)