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- 1. Entrée en vigueur du traité de Lisbonne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Grand Paris
- 4. Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
- 5. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
- 4. Réduction du risque de récidive criminelle (n° 2007)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 seconde partie (suite) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite)
- 4. Régulation des transports ferroviaires (CMP)
- 5. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur les suites du sommet du G 20 et débat sur cette déclaration
- 2. Nomination de députés en mission temporaire
- 3. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (n° 1860)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (suite) (n° 1860)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Organisation et régulation des transports ferroviaires (suite)
- 3. Parcs et ateliers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement et modernisation des services touristiques
- 3. Réforme de l'hôpital (C.M.P.)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (suite)
- 3. Développement et modernisation des services touristiques (suite) (n° 1722)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Développement et modernisation des services touristiques (suite) (n° 1722)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (5e circonscription)
| Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)