Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes (n° 1127) (M. Michel Pouzol, rapporteur)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (seconde partie) :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport, jeunesse et vie associative (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission

Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 1057) (M. Yves Durand, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'État dans le secteur du cinéma (n° 1046) (M. Rudy Salles, rapporteur)
Amendements examinés 9
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Communication, ouverte à la presse, de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la Commission depuis 2002
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Claude de Ganay visant à prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire (n° 332) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation des enseignants en vue de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à abroger la loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (n° 333) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Jean-Charles Taugourdeau visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat (n° 222) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Informations relatives à la Commission
Présence en Commission