M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 septembre 2013

Question écrite n° 37718 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Réponse publiée le 29 octobre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36457 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 11 février 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36106 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 35028 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 8 octobre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 35012 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 4 mars 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 34931 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : produits dangereux

Titre : perchloroéthylène

Réponse publiée le 22 octobre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34343 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 6 octobre 2015
30 juillet 2013

Question écrite n° 34213 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 24 novembre 2015
30 juillet 2013

Question écrite n° 34098 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 20 mai 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 34081 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 8 octobre 2013

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)