• 23 mai 2013

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  Question au Gouvernement n° 883 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement

  Titre : généralités

  Question posée en séance
• 7 mai 2013

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  Question orale sans débat n° 311 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : agents immobiliers

  Réponse publiée le 15 mai 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24958 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 19 mars 2013

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  Question écrite n° 21473 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contraventions

  Réponse publiée le 10 septembre 2013
• 19 mars 2013

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  Question écrite n° 21454 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : santé

  Titre : endométriose

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 19 mars 2013

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  Question écrite n° 21104 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 19 mars 2013

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  Question écrite n° 21067 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 19 mars 2013

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  Question écrite n° 21048 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et déchets électroniques

  Réponse publiée le 28 mai 2013
• 12 mars 2013

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  Question écrite n° 20932 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 12 mars 2013

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  Question écrite n° 20909 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 16 avril 2013