• 21 juin 2016

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  Question écrite n° 96690 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 16 août 2016
• 21 juin 2016

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  Question écrite n° 96682 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : agriculture

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 14 juin 2016

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  Question écrite n° 96649 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 24 mai 2016

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  Question écrite n° 96009 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : taux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 mai 2016

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  Question au Gouvernement n° 3941 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 3 mai 2016

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  Question écrite n° 95428 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 26 avril 2016

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  Question écrite n° 95361 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 12 avril 2016

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  Question écrite n° 95038 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 12 avril 2016

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  Question écrite n° 95031 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 avril 2016

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  Question écrite n° 95024 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017