M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 mars 2012

Question écrite n° 130547 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : culture

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130416 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130079 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 1er mai 2012
15 février 2012

Question au Gouvernement n° 3950 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Question posée en séance
13 décembre 2011

Question écrite n° 124063 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1659 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 9 décembre 2011
8 novembre 2011

Question écrite n° 121736 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 17 janvier 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121387 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121033 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 1er mai 2012
27 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3595 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : politiques communautaires

Titre : politique économique

Question posée en séance

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Questions posées (archives)