-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Reconnaissance des proches aidants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Article 4
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 27
- Article 6
- Amendement no 25
- Après l’article 6
- Amendements nos 10 rectifié et 16
- Article 7
- Amendement no 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Article 2 bis
- Mme Stéphanie Do
- Amendement no 35
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Articles 2 ter, 2 quater et 3
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 37
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 12
- Article 6
- Amendements nos 42, 53, 51 (sous-amendements) et 16
- Article 7
- Amendements nos43 rectifié et 52 (sous-amendement)
- Article 8
- Amendement no 50
- Après l’article 8
- Amendement no 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Reconnaissance des proches aidants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Gilets jaunes
- Transports en grande banlieue
- Sapeurs-pompiers
- Projet de loi d’orientation des mobilités
- Forêts et forestiers
- Pouvoir d’achat des salariés
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Services publics
- Pouvoir d’achat et salaire minimum
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Transition écologique
- Lutte contre le logement indigne
- Opération Barkhane
- Droits d’inscription des étudiants extracommunautaires dans l’enseignement supérieur public
- Gilets jaunes
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Quatrième partie (suite)
- Article 29 septies
- Article 31
- Article 32
- Amendement no 70
- Article 32 bis
- Article 33
- Article 33 bis
- Amendement no 318
- Article 34
- Articles 36 et 38
- Article 38 bis
- Amendement no 224
- Article 39 bis
- Amendement no 312
- Article 39 ter
- Article 39 quater
- Amendement no 74
- Article 40
- Article 40 bis
- Amendements nos 79 rectifié, 80, 82
- Article 41
- Amendement no 326
- Article 41 bis
- Amendement no 83
- Article 42
- Article 42 bis A
- Amendement no 85
- Article 43
- M. Jean-Pierre Door
- M. Paul Christophe
- Amendement no 87
- Article 44 A
- Article 44
- Article 47
- Amendements nos 89, 88
- Article 47 quater
- Article 47 quinquies
- Amendement no 86
- Article 54 bis A
- Amendement no 84
- Article 54 bis B
- Amendement no 81
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Vote sur l’ensemble
- Quatrième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes visant des élus
- 2. Élection d’un député
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 5. Questions au Gouvernement (suite)
- Fiscalité écologique
- Transition écologique
- Transition écologique
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Situation à La Réunion
- Plan territoires d’industrie
- Emploi des travailleurs handicapés
- Lutte contre la LGBTphobie
- Gilets jaunes
- Politique fiscale et pouvoir d’achat
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement de la transition écologique
- Pouvoir d’achat
- 6. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (précédemment réservé)
- M. Pierre Cordier
- M. Dino Cinieri
- M. Fabrice Brun
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Lénaïck Adam
- M. Gilles Lurton
- M. David Lorion
- M. Thibault Bazin
- M. Bernard Perrut
- M. Julien Aubert
- Mme Marie-France Lorho
- M. Jean-Pierre Door
- M. Martial Saddier
- M. Laurent Furst
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Aviragnet
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Bastien Lachaud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jacques Cattin
- M. Éric Straumann
- M. Adrien Quatennens
- Mme Sylvia Pinel
- M. Philippe Vigier
- M. Patrick Hetzel
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Gosselin
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 114, 153 et 291
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 99, 142, 171, 141, 170, 30, 290 et 309
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 125, 266, 26, 137, 262, 126, 138, 252, 265, 157, 325, 31, 342, 94, 32 et 292
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 115, 43, 22, 44, 348 (sous-amendement), 349 (sous-amendement), 350 (sous-amendement), 322 (sous-amendement), 329 (sous-amendement), 337 (sous-amendement), 338 (sous-amendement), 339 (sous-amendement), 340 (sous-amendement), 323 (sous-amendement), 331 (sous-amendement), 324 (sous-amendement), 334 (sous-amendement), 336 (sous-amendement), 343 (sous-amendement), 330 (sous-amendement), 333 (sous-amendement) et 327 rectifié (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 351 (sous-amendement)
- Article 8 (précédemment réservé)
- Troisième partie (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Troisième partie
- Article 7 bis A
- Amendement no 180
- Article 7 bis B
- Amendement no 29
- Article 7 bis
- Article 8 bis A
- Article 8 bis
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 316, 2, 25 et 279
- Article 9 quater
- Article 10 bis A
- Amendement no 47
- Article 7 bis A
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1548
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1554 (sous-amendement), 1562 (sous-amendement), 1564 (sous-amendement), 1573 (sous-amendement), 1561 (sous-amendement), 1587 (sous-amendement), 1597 (sous-amendement), 1563 (sous-amendement), 1558 (sous-amendement), 1560 (sous-amendement), 1588 (sous-amendement), 1590 (sous-amendement), 1593 (sous-amendement), 1594 (sous-amendement) et 1557 (sous-amendement)
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1565 (sous-amendement), 1591 (sous-amendement), 1269, 30, 33, 62, 192, 236, 267 et 276
- Rappel au règlement
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Amendements nos 306 rectifié et 445 rectifié
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 821, 503 rectifié, 654 et 1158 rectifié
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- AFPA
- Évacuation du campement de Grande-Synthe
- Pollution en Méditerranée
- Tarif des complémentaires santé
- Politique scolaire
- Justice des mineurs
- Politique de l’emploi
- Service national universel
- Ventes d’armes à l’Arabie saoudite
- Relations avec les collectivités territoriales
- Référendum d’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Surpopulation carcérale
- Souveraineté de Mayotte
- Bébés nés sans bras dans l’Ain
- Création d’un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- M. Jean-Pierre Door
- M. Michel Castellani
- Mme Isabelle Valentin
- M. Bernard Perrut
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Gilles Lurton
- M. Rémi Delatte
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Maillard
- M. Boris Vallaud
- M. Jean Lassalle
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Francis Vercamer
- M. Éric Pauget
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- M. François Ruffin
- Mme Caroline Fiat
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 194, 1302 et 1363
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1265
- Après l’article 7
- Amendements nos 252, 1589 (sous-amendement), 1592 (sous-amendement), 1501, 618 et 1584 (sous-amendement)
- Article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à l’école
- Liberté de la presse
- Accompagnement des victimes
- Violences à l’école
- Lutte contre la fraude fiscale
- Violences à l’école
- Exonération de cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Travailleurs saisonniers
- Politique fiscale
- Enseignement des langues vivantes
- Cloud et libertés publiques
- Modes de transport alternatifs
- Violences à l’école
- Suppression d’emplois industriels
- Situation des agriculteurs
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Avenir de la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Motion de rejet préalable
- 2. Inclusion des élèves en situation de handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne
- 2. Prestation de compensation du handicap
- 3. Désignation aléatoire des comités de protection des personnes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance