• 28 août 2012

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  Question écrite n° 3457 de M. Damien Meslot

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose en plaques

  Réponse publiée le 11 juin 2013
• 14 août 2012

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  Question écrite n° 3086 de M. Damien Meslot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 14 août 2012

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  Question écrite n° 2978 de M. Damien Meslot

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2819 de M. Damien Meslot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2690 de M. Damien Meslot

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2656 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : écotaxe sur les poids lourds

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2635 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2608 de M. Damien Meslot

  Rubrique : entreprises

  Titre : intéressement et participation

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2553 de M. Damien Meslot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 733 de M. Damien Meslot

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 août 2012