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- 1. Démission d'un vice-président
- 2. Rappel au règlement
- 3. Revenu de solidarité active
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Détecteurs de fumée
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892, 881, 883, 890)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Territoire de Belfort (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)