Territoire de Belfort (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 3 novembre 2016
Commission élargie crédits 2017 : Administration générale et territoriale de l’État
partager
mardi 27 septembre 2016
Commission des affaires économiques : Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, pdg d’Alstom ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
partager
mardi 19 juillet 2016
1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
partager
mercredi 8 juin 2016
Commission des finances et commission des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen ; Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport de la MEC)
partager
mercredi 8 juin 2016
Commission des finances et commission des affaires européennes : M. Pierre Moscovici, commissaire européen ; Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport de la MEC)
partager
jeudi 19 mai 2016
1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Prorogation de l'application de la loi relative à l'état d'urgence
partager
mardi 26 avril 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature ; Election de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Débat sur le Programme de Stabilité 2016 - 2019 ; Questions sur l'agriculture biologique
partager
mardi 26 avril 2016
MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique : Mme Annick Girardin, ministre
partager
mardi 5 avril 2016
2ème séance : Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature (deuxième lecture)
partager
mardi 5 avril 2016
MEC : Gestion des carrières dans la haute fonction publique
partager
mardi 29 mars 2016
MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
partager
mardi 29 mars 2016
MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
partager
1
...
21
22
23
24
25
...
38
Page n°23 : 12 résultats affichés sur un total de 456
