M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 23 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mardi 22 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 22 mars 2016
    partager
  • mardi 22 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture) (suite)
    partager
  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mercredi 16 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mercredi 9 mars 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager
  • mardi 8 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (vote solennel) ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias
    partager
  • mercredi 2 mars 2016
    Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
    partager
  • mardi 1er mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Protection de l'enfant (lecture définitive) ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
    partager
  • mercredi 17 février 2016
    MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
    partager