Territoire de Belfort (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 1er mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Protection de l'enfant (lecture définitive) ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
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mercredi 17 février 2016
MEC : Formation continue et gestion des carrières dans la haute fonction publique
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mardi 16 février 2016
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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vendredi 5 février 2016
1ère séance : Protection de la nation
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jeudi 4 février 2016
2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
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jeudi 4 février 2016
2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
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mercredi 13 janvier 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur l'état d'urgence et la politique pénale
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jeudi 17 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
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mercredi 16 décembre 2015
2ème séance : Modernisation des règles élection présidentielle (après l'article 6 bis à après l'article 12) ; Règles élection présidentielle ; transports publics de voyageurs
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mercredi 16 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
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mardi 8 décembre 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
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mardi 8 décembre 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
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