Territoire de Belfort (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 8 décembre 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 26 novembre 2015
1ère séance : Nouvelle orientation de notre système de retraites ; Calcul retraite des responsables associatifs
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mercredi 4 novembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : action extérieure de l'Etat; Administration générale et territoriale de l'Etat
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mardi 27 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : Administration générale et territoriale de l'Etat
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mardi 27 octobre 2015
Commission élargie : crédits 2016 : Administration générale et territoriale de l'Etat
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mercredi 7 octobre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires (jusqu'à article 6, adt 16)
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mercredi 15 juillet 2015
2ème séance : Inscription sur les listes électorales (lecture définitive) ; Dioalogue social et emploi (nouvelle lecture) (suite)
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mercredi 8 juillet 2015
2ème séance : Inscription sur les listes électorales (lecture définitive) ; Dioalogue social et emploi (nouvelle lecture) (suite)
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lundi 22 juin 2015
3ème séance : Deux accords internationaux (procédure simplifiée) ; Octroi de la mer (CMP)
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mardi 16 juin 2015
3ème séance : Deux accords internationaux (procédure simplifiée) ; Octroi de la mer (CMP)
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mardi 16 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
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mardi 16 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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