M. Michel Zumkeller

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

mardi 12 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Administration générale et territoriale de l'Etat ; Politique des territoires ; Egalité des territoires, logements et ville
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et procureur de la République financier (lectures définitives, discussion commune) ; simplification des relations entre l'administration et les citoyens (CMP)
partager

mardi 12 mai 2015

Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission administration générale et territoriale de l'Etat
partager
mardi 12 mai 2015

Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission justice
partager
mardi 12 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (vote solennel) ; Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
partager
mardi 12 mai 2015

1ère séance : Simplification des relations entre l'administration et les citoyens
partager

mardi 12 mai 2015

2ème séance : Immigration professionnelle et étudiante (débat)
partager
lundi 11 mai 2015

Commission des affaires économiques : Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur
partager
lundi 11 mai 2015

1ère séance : Questions orales sans débat
partager
lundi 11 mai 2015

2ème séance : Questions au ministre de l'éducation nationale
partager

...

Page n°31 : 12 résultats affichés sur un total de 458

Interventions en commission et en séance (archives)